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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 14.08.2024 (0.3Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)
PIÈCE A_TRAM_NORD_DEP - PRÉAMBULES ET OBJETS DE L'ENQUÊTE, INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES (1.18Mo)
PIÈCE B_TRAM_NORD_DEP - NOTICE EXPLICATIVE (36.87Mo)
PIÈCE C_TRAM_NORD_DEP - PLAN DE SITUATION (1.57Mo)
PIÈCE D_TRAM_NORD_DEP - PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX (17.82Mo)
PIÈCE E_TRAM_NORD_DEP - CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES LES PLUS IMPORTANTS (4.68Mo)
PIÈCE F_TRAM_NORD_DEP - APPRÉCIATION SOMMAIRE DES DÉPENSES (0.6Mo)
PIÈCE G_TRAM_NORD_DEP - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (3.99Mo)
PIÈCE H1 1/2_TRAM_NORD_DEP - ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VALANT ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (68.34Mo)
PIÈCE H1 2/2_TRAM_NORD_DEP - ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VALANT ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (41.42Mo)
PIÈCE H2 1/3_TRAM_NORD_DEP - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VALANT ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (200.35Mo)
PIÈCE H2 2/3_TRAM_NORD_DEP - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VALANT ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (20.94Mo)
PIÈCE H2 3/3_TRAM_NORD_DEP - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT VALANT ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (177.79Mo)
PIÈCE I_TRAM_NORD_DEP - ÉVALUTATION SOCIO-ÉCONOMIQUE (31.82Mo)
PIÈCE J1_TRAM_NORD_DEP - DOSSIER AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - VOLET CHAPEAU (14.32Mo)
PIÈCE J2_TRAM_NORD_DEP - VOLET LOI SUR L'EAU (6.52Mo)
PIÈCE J3_TRAM_NORD_DEP - VOLET PROTECTION DES ALLÉES ET ARBRES D'ALIGNEMENT (18.7Mo)
PIÈCE K_TRAM_NORD_DEP - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI (23.9Mo)
PIÈCE L_TRAM_NORD_DEP - BILAN DE LA CONCERTATION ET DÉLIBÉRATIONS (83.32Mo)
PIÈCE M_TRAM_NORD_DEP - AVIS PRÉALABLES À L'ENQUÊTE PUBLIQUE, AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DE L' EMS (25.79Mo)

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